Article 1 (Membres)

1. Le terme « Membre » désigne toute personne physique qui accepte les présentes Conditions Générales et soumet une demande d'adhésion conformément aux procédures établies par la Société.

2. L'expression « Informations du Membre » désigne les informations relatives aux attributs du membre divulgués à la Société, ainsi que les informations telles que l'historique des transactions du membre.

3. Les présentes Conditions Générales s'appliquent à tous les membres et constituent les règles à respecter pendant et après le processus d'inscription.

Article 2 (Inscription)

1. Conditions d'adhésion — Les clients qui acceptent les présentes Conditions Générales et complètent la demande d'adhésion prescrite seront éligibles à l'adhésion à l'issue de la procédure d'inscription désignée. La procédure d'inscription doit être effectuée personnellement par le futur membre. L'inscription par procuration n'est en aucun cas autorisée. Veuillez noter que les demandes émanant de personnes dont l'adhésion a été précédemment révoquée, ou de toute autre personne jugée inappropriée par la Société, pourront être refusées.

2. Saisie des informations du membre — Lors de la procédure d'inscription, veuillez lire attentivement les instructions de saisie et renseigner avec précision toutes les informations requises dans le formulaire désigné. Les symboles spéciaux, les caractères kanji de forme ancienne et les chiffres romains ne peuvent pas être utilisés lors de l'enregistrement des informations du membre. Si de tels caractères sont saisis, la Société procédera aux corrections nécessaires.

3. Gestion du mot de passe (1) Le mot de passe ne peut être utilisé que par le membre lui-même et ne peut être transféré ni prêté à un tiers. (2) Les membres sont personnellement responsables de la gestion de leur mot de passe, notamment en le modifiant régulièrement afin d'éviter qu'il ne soit connu d'autrui. (3) Toute déclaration d'intention faite à la Société à l'aide d'un mot de passe sera réputée avoir été faite par le membre lui-même, et toutes les obligations de paiement et responsabilités en résultant incomberont au membre.

4. Étendue des informations collectées — Le numéro de téléphone de l'utilisateur (pour les utilisateurs de smartphones) ou l'adresse e-mail mobile de l'utilisateur (pour les utilisateurs de téléphones à fonctionnalités limitées).

5. Finalité de l'utilisation des informations collectées — Vérification d'identité et prévention des utilisations non autorisées.

Article 3 (Modifications)

1. Si des modifications interviennent dans les informations enregistrées auprès de la Société, telles que le nom ou l'adresse, le membre doit en informer la Société sans délai.

2. La Société décline toute responsabilité pour les dommages résultant d'un défaut de mise à jour des informations enregistrées. Par ailleurs, même lorsqu'une modification a été enregistrée, veuillez noter que toute transaction déjà traitée avant la modification sera gérée sur la base des informations antérieures à celle-ci.

Article 4 (Résiliation)

Si un membre souhaite se retirer, il doit personnellement effectuer la procédure de résiliation. La résiliation prend effet à l'issue de la procédure de retrait prescrite.

Article 5 (Perte de la qualité de membre et obligation d'indemnisation)

1. Si un membre effectue une fausse déclaration lors de sa demande d'adhésion, manque à ses obligations de paiement découlant d'achats par correspondance, ou si toute autre circonstance jugée inappropriée par la Société se présente, la Société peut révoquer la qualité de membre de l'intéressé.

2. Si un membre se livre à l'un des actes énumérés ci-dessous, il sera tenu d'indemniser la Société pour tout dommage subi en conséquence : (1) Utilisation non autorisée d'un numéro de membre ou d'un mot de passe (2) Perturbation des activités de la Société en accédant au présent site web pour en altérer les informations ou en transmettant des programmes informatiques malveillants au site (3) Violation des droits de propriété intellectuelle afférents aux produits commercialisés par la Société (4) Tout autre acte contraire aux présentes Conditions Générales

Article 6 (Traitement des informations du membre)

1. En règle générale, la Société ne divulguera pas les informations du membre à des tiers sans le consentement préalable de celui-ci. Toutefois, dans les cas suivants, la Société peut divulguer les informations du membre et autres informations client sans consentement préalable : (1) Lorsque la divulgation est requise par la loi (2) Lorsque la Société juge nécessaire de protéger ses droits, intérêts ou réputation

2. Les informations du membre seront gérées par la Société conformément à sa « Politique de protection des données personnelles ». La Société peut utiliser les informations du membre aux fins suivantes : fourniture de services aux membres, amélioration du contenu des services, promotion de l'utilisation des services, et garantie d'un fonctionnement sain et fluide des services.

3. La Société peut fournir des informations aux membres par le biais de lettres d'information électroniques ou d'autres moyens (y compris des publicités). Si un membre ne souhaite pas recevoir ces informations, il peut en informer la Société selon la procédure prescrite, et la Société cessera ces communications. Toutefois, la fourniture d'informations nécessaires au fonctionnement du présent service ne peut être interrompue à la demande du membre.

Article 7 (Actes interdits)

Les actes suivants sont interdits aux membres lors de l'utilisation du présent service :

1. Violer les lois et réglementations, les présentes Conditions Générales, les avis d'utilisation, les directives d'achat ou toute autre condition relative au présent service

2. Porter atteinte aux droits, intérêts ou à la réputation de la Société ou de tout autre tiers

3. Accomplir des actes susceptibles d'avoir une influence néfaste sur le bien-être physique ou mental des mineurs, ou tout autre acte contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs

4. Causer une gêne ou un inconfort à d'autres utilisateurs ou à des tiers

5. Saisir des informations erronées

6. Envoyer ou publier des programmes informatiques malveillants, des e-mails ou tout contenu similaire

7. Accéder sans autorisation aux serveurs ou autres systèmes informatiques de la Société

8. Prêter, transférer ou partager des mots de passe avec des tiers

9. Tout autre acte jugé inapproprié par la Société

Article 8 (Suspension ou interruption du service)

1. Afin de maintenir le service en bon état de fonctionnement, la Société peut suspendre tout ou partie du service sans préavis dans l'un des cas suivants : (1) Lorsque cela est nécessaire pour la maintenance programmée ou d'urgence du système (2) Lorsque le système subit une charge concentrée (3) Lorsque l'exploitation du système devient difficile en raison d'un incendie, d'une panne de courant, d'une interférence d'un tiers ou d'événements similaires (4) Lorsque la Société estime par ailleurs qu'un arrêt du système est inévitable

Article 9 (Modification ou arrêt du service)

La Société peut, à sa discrétion, modifier ou interrompre tout ou partie du service à tout moment et sans préavis.

Article 10 (Limitation de responsabilité)

1. La Société décline toute responsabilité pour les dommages subis par les membres en lien avec ses services, y compris les dommages causés par des interruptions, retards, suspensions du système, pertes de données ou accès non autorisés aux données résultant de défaillances des lignes de communication, des ordinateurs ou d'autres systèmes.

2. La Société ne garantit pas que les e-mails ou contenus envoyés depuis ses pages web, serveurs ou domaines sont exempts de virus informatiques ou d'autres éléments nuisibles.

3. La Société décline toute responsabilité pour les dommages résultant d'une violation des présentes Conditions Générales par un membre.

Article 11 (Modification des Conditions Générales)

La Société peut modifier les présentes Conditions Générales à sa discrétion et peut établir des règles complémentaires aux présentes Conditions Générales (ci-après « Règles Complémentaires »). Les modifications ou ajouts aux présentes Conditions Générales prendront effet dès leur publication sur le site désigné par la Société. Dans ce cas, les membres seront liés par les conditions révisées et les Règles Complémentaires.

Article 12 (Droit applicable et juridiction compétente)

En cas de litige relatif aux présentes Conditions Générales, le tribunal de district compétent pour le siège social de la Société sera le tribunal de première instance exclusivement compétent par accord entre les parties.

Article 13 (Services et avantages)

Les membres du présent service se verront attribuer des avantages et des services selon les modalités définies par la Société.